L’origine de nos réflexions sur ce sujet relatif à l’éthique associée au numérique provient d’un constat assez simple que nous nous sommes posés il y a plus de dix ans de cela : nous sommes au tout début d’une révolution digitale illustrée par la numérisation progressive de notre société, comment avoir confiance aux applications numériques si nous ne pouvons pas les évaluer d’un point de vue éthique ? C’est à partir de cette réflexion que nous avons construit nos concepts, méthodologies et outils d’analyse qui ont progressivement été reconnus par les sociétés savantes et le monde professionnel. Sans confiance, l’usage et l’impact des solutions digitales ne peuvent être efficientes pour la société. L’éthique doit être la régulation qui permet de tendre vers un numérique responsable et digne de confiance. Le label ADEL constitue ce socle de confiance numérique.

Le label ADEL est fondé à partir d’un référentiel à la fois transversal et systémique qui émane de plus de dix années de recherche dans l’éthique appliquée au numérique. Ce référentiel évolue dans le temps avec les retours terrains des organismes audités, et de la contribution des experts pluridisciplinaires de GoodAlgo et de sa communauté Digital Ethics. Actuellement, les recherches scientifiques de GoodAlgo se traduisent par la publication de plus d’une centaine d’articles scientifiques ou de presse, de conférences, d’une dizaine de livres, d’un manifeste sur l’IA éthique et responsable, et plusieurs prix et trophées (Cf. Reconnaissance scientifique au niveau national et international).

Les conditions d’éligibilité pour l’obtention du label sont exigeantes, rigoureuses et complètes (avec des pièces justificatives demandées) afin de s’assurer du niveau élevé de l’éthique de la solution digitale auditée.

Les bases de ce label ont été reprises par des différentes institutions publiques comme le ministère de la santé dans le cadre du plan Ma santé 2022, auditions devant la CNIL, l’Assemblée Nationale, la HAS, INCa, etc. (Cf. Reconnaissance institutionnelle). Enfin, la démarche de GoodAlgo centrée sur l’éthique du numérique a été éprouvée aussi bien par le secteur privé (L’Oréal, Sanofi, Groupe VYV, Clinique Pasteur, CNP Assurance, etc.) que par le secteur public (RSI, Centres de lutte contre le Cancer, Région Occitanie, Nantes métropole, etc.) (Cf. Reconnaissance client)

Les caractéristiques du label ADEL sont les suivantes :

• Il se décline en deux labels distincts selon la nature de la solution digitale auditée intégrant ou non de l’IA : ADEL – Project et ADEL – AI Act ;
• La labellisation est ciblée et concerne les projets numériques (Big Data, objets connectés, SI, IA, plateformes, applications digitales, etc.) et non les organisations ;
• Le référentiel (Template) d’évaluation évolue en fonction de la nature et du secteur d’application de la solution numérique auditée ;
• L’audit systémique intègre l’ensemble d’un projet digital de sa conception, sa mise en place, et son usage. Il se base sur six familles d’éthique : Ethique de la Donnée – Ethique de l’Algorithme – Ethique des Systèmes – Ethique de l’Environnement – Ethique des Pratiques – Ethiques des Décisions ;
• Le label ADEL – AI Act intègre en plus d’un audit systémique, des tests algorithmiques de l’IA et de sa base de données (Méthode d’évaluation AXIOETK) pour évaluer le niveau d’engagement éthique algorithmique (Discrimination, Qualité, Robustesse, Fiabilité, Interprétabilité, etc.). Ces tests sont effectués par des data scientists qui maitrisent les concepts et développements d’une IA ;
• Une feuille de route intégrant des préconisations éthiques principales et secondaires est mise à disposition des organismes audités afin d’améliorer leur situation ;
• Un comité d’experts scientifiques indépendants est mis en place pour faire évoluer les référentiels et outils ;
• La durée d’obtention du label est de 2 ans (+ 1 année supplémentaire de renouvellement en fonction de l’évolution ou non de la solution digitale auditée) ;
• 3 niveaux d’éligibilité de labels possibles en fonction du score total et de la qualité des pièces justificatives : Gold – Silver – Bronze ;
• Le dispositif de labellisation se repose sur une plateforme d’évaluation en ligne ainsi qu’un accompagnement humain via des consultants et des experts de l’éthique.

Toutes structures et organisations, publiques ou privées, (tous secteurs d’activité confondus) qui conçoivent et développent une solution digitale alimentée par des données numériques.

Les solutions / projets numériques sujets à la labellisation doivent être à un niveau d’élaboration bien avancée voire aboutie ou finie.

Les départements et services intéressés ou concernés par l’obtention du label ADEL sont généralement : le Digital, l’Ethique, le Juridique, les RH, la Compliance & Risques, la RSE, la Communication, la Stratégie & Gouvernance, la R&D, et le Commercial.

• Concernant le label ADEL–Project, on estime qu’en moyenne le temps passé pour une structurée auditée est compris entre 1 et 2 jours (selon le nombre de pièces justificatives demandées).
• Concernant le label ADEL–AI Act, on estime que le temps moyen passé pour un organisme audité est compris entre 2 et 4 jours (selon le nombre de pièces justificatives demandées et le niveau de complexité de l’IA).